Istisnaa
L’Istisna’a est un moyen de financement progressif. C’est un contrat de fabrication (ou de construction) aux termes duquel le participant (vendeur) accepte de fournir à l’acheteur, dans un certain délai et à un prix convenu, des biens spécifiés après leur fabrication (construction) conformément au cahier des charges.
Cette Technique de financement est très adaptée au financement d’infrastructures, de construction de bâtiments industriels ou résidentiels, de construction et équipement d’usine ou d’ensembles industriels. En effet le vendeur s’engage à fournir dans un délai précis et à un prix convenu préalablement le bien immobilier selon les conditions émises lors de l’élaboration des cahiers de charges. En contrepartie, l’acheteur s’engage à payer le vendeur en fonction de l’avancée des travaux.
Les parties concernées par un contrat d’Istisna’a sont: le donneur d’ordre (Moustasni’i) et l’entreprise qui va réaliser l’opération (Sani’i) et l’institution financière. Cette dernière assume la responsabilité de la bonne exécution de l’opération. La rémunération de la banque est liée à sa prestation et aux responsabilités qui lui incombent à ce titre. Le paiement du prix de l’ouvrage réalisé peut être effectué d’avance ou à la fin de l’opération lors de la remise du bien, ou bien encore par fraction au fur et à mesure de l’avancement de l’opération.
Cette Technique de financement est très adaptée au financement d’infrastructures, de construction de bâtiments industriels ou résidentiels, de construction et équipement d’usine ou d’ensembles industriels. En effet le vendeur s’engage à fournir dans un délai précis et à un prix convenu préalablement le bien immobilier selon les conditions émises lors de l’élaboration des cahiers de charges. En contrepartie, l’acheteur s’engage à payer le vendeur en fonction de l’avancée des travaux.
Les parties concernées par un contrat d’Istisna’a sont: le donneur d’ordre (Moustasni’i) et l’entreprise qui va réaliser l’opération (Sani’i) et l’institution financière. Cette dernière assume la responsabilité de la bonne exécution de l’opération. La rémunération de la banque est liée à sa prestation et aux responsabilités qui lui incombent à ce titre. Le paiement du prix de l’ouvrage réalisé peut être effectué d’avance ou à la fin de l’opération lors de la remise du bien, ou bien encore par fraction au fur et à mesure de l’avancement de l’opération.
