Le Sharia Board
La plupart des institutions financières islamiques et des banques conventionnelles offrant des produits Islamiques disposent d’un comité de conformité, appelé communément « Sharia Board », qui établit de façon indépendante les conditions de validité des transactions au regard des règles et principes de la Sharia.
Ce comité est un organe collégial composé en général de 4 à 7 Oulémas (savants de la Sharia), qui ont tous une compétence avancée en matière bancaire et financière. Selon l’institution financière, les membres des comités peuvent ne pas être permanents, et se réunir périodiquement, afin d’examiner la conformité des produits et des processus. Il est fréquent que des Oulémas siègent aux Sharia Boards de multiples institutions, et certains juristes de renommée internationale font partie de plus d’une quinzaine de comités.
Les Oulémas du comité sont chargés d’approuver les différentes opérations ou produits offerts par l’institution financière. Ils examinent également en détail la structure et la documentation juridique des transactions, ainsi que les caractéristiques des produits qui leur sont soumis. Le rôle des Sharia Board peut également inclure une assistance au développement de la structure juridique et opérationnelle de l’organisme, la mise en place des objectifs d'investissement, critères et stratégie, afin qu'ils respectent les principes de la Sharia. Le Board examine également la structure juridique et opérationnelle des investissements et éditent des certificats initiaux sur le lancement des Fonds conformes avec la Sharia. Et en cas de profits engragés par l'institution de sources illécites, les membres du board doivent procéder à la purification des gains en s'assurant de la distribution de la partie Haram à des oeuvres caritatives.
De ce fait, le Sharia Board se place comme un élément majeur de la structure de toute institution financière islamique. Par leur pouvoir, les oulémas peuvent avoir une influence forte sur le développement ces institutions qu'ils conseillent. Leur indépendance par rapport aux dirigeants de la banque et leur autorité leur permettent de rejeter toute transaction jugée contraire à la Sharia. En outre, le comité peut être appelé à porter un jugement sur les cas individuels qui lui sont soumises, visant à déterminer si des demandes spécifiques des clients d'affaires sont acceptables à l'institution.
Bien que l'ensemble des oulémas s'accordent sur les grands principes fondamentaux de la finance Islamique, quelques opinions et interprétations avancées peuvent différer entre différents Sharia Boards, empêchant de ce fait l'harmonisation des produits ou des procédures financières islamiques. En effet, selon l’institution financière certains requièrent une adhésion stricte aux principes religieux, d’autres sont plus ouverts aux exigences du marché. Cette diversité d'opinions parmi les Sharia Oulémas qui composent ces comités religieux pourrait se révéler un des plus grands défis à relever par la Finance Islamique.
C’est pour cette raison que dans des pays comme la Malaisie, la Banque Centrale a créé un Sharia Board central qui statue sur la conformité des produits financiers. En parallèle, chaque institution peut avoir son propre Sharia Board, mais elle doit, en premier lieu, se conformer aux normes édictées par ce Sharia Board central. Aux pays du Golfe, la cohérence est assurée par le fait que la plupart des Oulémas siègent dans plusieurs Sharia Boards à la fois, et émettent par conséquents des fatwas conformes à travers les différentes institutions financières.
Ce comité est un organe collégial composé en général de 4 à 7 Oulémas (savants de la Sharia), qui ont tous une compétence avancée en matière bancaire et financière. Selon l’institution financière, les membres des comités peuvent ne pas être permanents, et se réunir périodiquement, afin d’examiner la conformité des produits et des processus. Il est fréquent que des Oulémas siègent aux Sharia Boards de multiples institutions, et certains juristes de renommée internationale font partie de plus d’une quinzaine de comités.
Les Oulémas du comité sont chargés d’approuver les différentes opérations ou produits offerts par l’institution financière. Ils examinent également en détail la structure et la documentation juridique des transactions, ainsi que les caractéristiques des produits qui leur sont soumis. Le rôle des Sharia Board peut également inclure une assistance au développement de la structure juridique et opérationnelle de l’organisme, la mise en place des objectifs d'investissement, critères et stratégie, afin qu'ils respectent les principes de la Sharia. Le Board examine également la structure juridique et opérationnelle des investissements et éditent des certificats initiaux sur le lancement des Fonds conformes avec la Sharia. Et en cas de profits engragés par l'institution de sources illécites, les membres du board doivent procéder à la purification des gains en s'assurant de la distribution de la partie Haram à des oeuvres caritatives.
De ce fait, le Sharia Board se place comme un élément majeur de la structure de toute institution financière islamique. Par leur pouvoir, les oulémas peuvent avoir une influence forte sur le développement ces institutions qu'ils conseillent. Leur indépendance par rapport aux dirigeants de la banque et leur autorité leur permettent de rejeter toute transaction jugée contraire à la Sharia. En outre, le comité peut être appelé à porter un jugement sur les cas individuels qui lui sont soumises, visant à déterminer si des demandes spécifiques des clients d'affaires sont acceptables à l'institution.
Bien que l'ensemble des oulémas s'accordent sur les grands principes fondamentaux de la finance Islamique, quelques opinions et interprétations avancées peuvent différer entre différents Sharia Boards, empêchant de ce fait l'harmonisation des produits ou des procédures financières islamiques. En effet, selon l’institution financière certains requièrent une adhésion stricte aux principes religieux, d’autres sont plus ouverts aux exigences du marché. Cette diversité d'opinions parmi les Sharia Oulémas qui composent ces comités religieux pourrait se révéler un des plus grands défis à relever par la Finance Islamique.
C’est pour cette raison que dans des pays comme la Malaisie, la Banque Centrale a créé un Sharia Board central qui statue sur la conformité des produits financiers. En parallèle, chaque institution peut avoir son propre Sharia Board, mais elle doit, en premier lieu, se conformer aux normes édictées par ce Sharia Board central. Aux pays du Golfe, la cohérence est assurée par le fait que la plupart des Oulémas siègent dans plusieurs Sharia Boards à la fois, et émettent par conséquents des fatwas conformes à travers les différentes institutions financières.