1er Sukuk Français

Dans de nombreux pays, les émissions de sukuk sont monnaie courante. Notamment, en Asie du Sud-Est et dans le Golfe persique, les sukuk sont des instruments courants et habituels de financement de l’économie réelle. Ils sont émis par des Etats, des collectivités locales, des entreprises industrielles, commerciales ou de services, des banques (surtout islamiques au demeurant) ou des sociétés financières. Les sukuk sont souvent, à tort ou à raison, assimilés à des obligations islamiques. Le concept de sukuk est toutefois plus large que celui de simples obligations.  

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Anouar Hassoune : J’ai été chargé d’expliquer la finance islamique en tant que concept et de promouvoir les sukuk Orasis, innovation financière en France. C’est une étape cruciale dans le développement de la finance islamique dans notre pays.

Robert Fresco : Legendre Patrimoine a pris la décision stratégique de proposer des produits de placement et d’investissement islamiques, destinés à sa clientèle de confession musulmane, ainsi qu’à toutes les personnes soucieuses de diriger leur épargne vers des investissements éthiques. Legendre Patrimoine lance les premiers sukuk français (prononcer «soukouk»), ouverts aux particuliers et aux investisseurs institutionnels. Existant depuis 2005, Legendre Patrimoine est un distributeur de produits financiers de placement et d’investissement, installé dans le 17e à Paris.

• Que sont les sukuk ?

A. Hassoune : Dans de nombreux pays, les émissions de sukuk sont monnaie courante. Notamment, en Asie du Sud-Est et dans le Golfe persique, les sukuk sont des instruments courants et habituels de financement de l’économie réelle. Ils sont émis par des Etats, des collectivités locales, des entreprises industrielles, commerciales ou de services, des banques (surtout islamiques au demeurant) ou des sociétés financières. Les sukuk sont souvent, à tort ou à raison, assimilés à des obligations islamiques. Le concept de sukuk est toutefois plus large que celui de simples obligations. Ces rendements ne sont pas des intérêts (riba), puisqu’ils ne rémunèrent pas le seul passage du temps, mais la propriété économique de biens réels au service de l’économie réelle. Ces rendements sont ensuite versés, sous forme de rémunération périodique, aux détenteurs de parts. Il existe de nombreuses formes de sukuk. Certaines sont économiquement plus proches de titres de propriété, si leurs rendements sont très variables dans le temps et que leur niveau de risque est relativement plus élevé ; d’autres sont économiquement plus proches de titres obligataires, si leurs rendements sont très stables dans le temps, et que leur niveau de risque est relativement plus modéré.

R. Fresco : Orasis sukuk est une avancée majeure pour la finance islamique en France. Ce produit est 100% français. L’investissement est au service de notre économie, pas du marché immobilier américain ou de stratégies hautement spéculatives sur des dérivés actions ou des instruments virtuels. C’est une solution d’épargne industrielle.

• Pourquoi ces premiers sukuk français Orasis sont-ils “verts” ?

A. Hassoune : Les souscripteurs deviennent propriétaires d’une partie d’une centrale photovoltaïque installée sur une grande toiture, dans le sud de la France ou dans les DOM TOM. Ces sukuk prennent la forme de titres participatifs émis par une Société En Participation (SEP) ou une SARL qui acquiert, grâce aux fonds ainsi collectés, des panneaux solaires. Ces panneaux sont ensuite mis en location auprès de sociétés d’exploitation et de production d’énergie propre, vendue à EDF. Sous contrat d’ijara (bail), les loyers ainsi capturés par la SEP ou la SARL sont ensuite reversés aux souscripteurs des sukuk, et sont dans une large mesure optimisés d’un point de vue fiscal. Le rendement contractuel est d’ailleurs de 7% pour une part de SEP qui vaut 5980 euros en France métropolitaine et 5425 euros dans les DOMTOM (y compris la TVA récupérable).

R. Fresco : La France est très en retard par rapport à d’autres pays européens en matière de production l’énergie propre. Elle a l’obligation d’atteindre certains quotas. Ainsi l’Etat français encourage l’investissement dans le solaire et l’éolien. Dans ce schéma, EDF a l’obligation d’acheter cette énergie à un tarif garanti sur une longue période et relativement élevé. En outre, les avantages fiscaux sont non négligeables. Les rendements sont versés tous les 6 mois ou tous les ans. L’investissement est un multiple de 5980 euros. Les investisseurs peuvent acquérir autant de parts qu’ils le souhaitent, dans la limite des parts émises. Collectivement, les souscripteurs deviennent propriétaire d’une ou plusieurs centrales photovoltaïques. Les rendements sont nets d’impôts pendant 10 ans, et bénéficient d’un abattement de 71% au-delà de 12 ans.

A. Hassoune : La finance verte rejoint l’énergie verte ! Ce produit Orasis est doublement responsable. Il respecte les principes d’une finance éthique et dirige l’investissement vers une activité économique écologique. La finance islamique se met au service de l’investissement écologique et économiquement responsable. On ne peut guère faire plus éthique que cela !

R. Fresco : Le prix des centrales photovoltaïques fabriquées varie entre 60 000 euros et 2 000 000 euros selon la taille des toitures… Chacun sait « où va son argent ». Contractuellement, le capital est partiellement sécurisé par une promesse de rachat au bout de 10 ans, mais cette promesse ne vaut que sur 87% du capital investi. Cela dit, l’investisseur qui souhaite se conformer parfaitement aux principes de la finance islamique ne souscrira pas à cette promesse, et cèdera au prix du marché ou au prix convenu au moment de la cession. Pour que la rentabilité soit optimale, le placement doit être conservé au minimum 10 ans, suite à quoi l’investisseur peut céder ses parts de gré à gré, à un prix négocié. Cela dit, la liquidité du produit existe, en ce sens que les investisseurs peuvent « sortir » lorsqu’ils le souhaitent. Il n’appartient ni au distributeur, ni au promoteur, ni au fabriquant d’un produit financier de se prononcer sur la conformité islamique de ce produit. Seul un Conseil de Conformité légitime peut se prévaloir de cette tâche. Le Comité Indépendant de la Finance Islamique en Europe (CIFIE) a étudié en détail le produit Orasis et a délivré un label Charia.

Placement écologique dans l’industrie solaire


Pourquoi investir aujourd’hui dans l’énergie solaire ?

• Les placements traditionnels tels que assurance vie, livrets divers, bourse, et immobilier, ont perdu de leur intérêt depuis la grave crise qui secoue l’Europe.
• L’Energie solaire est indépendante des marchés financiers et de leur fiscalité, et est fondée sur un besoin universel.
• La population mondiale augmente.
• L’industrialisation et l’urbanisation se poursuivent.
• Les réserves en pétrole diminuent. Son prix augmente.
• Les besoins en énergie sont de plus en plus importants dans le monde entier.
• Le réchauffement climatique, l’augmentation du niveau des gaz à effet de serre obligent à trouver des alternatives aux énergies fossiles.
• Les gouvernements multiplient les actions de création d’un cadre réglementaire et fiscal favorable aux investissements dans les énergies renouvelables.
• L’énergie solaire reste la source incontournable d’électricité pour notre Futur.

Caractéristiques du placementRendement Garanti 7% net. La perception d’un revenu est assuré pour 20 ans grâce au principe de la revente d’électricité à EDF.

Sécurité : Contrat EDF
L’assurance pour l’exploitant de percevoir les produits de la vente de l’électricité grâce au contrat de revente avec EDF sur 20 ans.

Placement industriel diversifiant
L’investissement dans des parts de centrales photovoltaïques ou dans l’entrée du capital de société est une diversification avantageuse et originale de votre patrimoine.

Fiscalité avantageuse
Le placement solaire à rendement 7% génère des revenus industriels et commerciaux.
A ce titre, les investisseurs bénéficient d’une fiscalité particulièrement clémente.
1) Pendant les 13 premières années d’exploitation, l’amortissement comptable de la Centrale permet de défiscaliser les revenus. Ensuite vous ne serez imposé que sur 29% de vos revenus sur les investissements en SEP.
2) La Société au sein de laquelle vous investissez (SEP) est assujettie à la TVA. Elle vous est remboursée généralement dans le trimestre qui suit la livraison de la centrale.
3) Pour les investissements dans le capital de société, le montage est un peu différent.
Un ticket d’entrée accessible
Le montant d’une part du Placement Solaire à rendement 7% est de 5000 € HT, soit 5980 € TTC.

Récupération de Capital
Vous pouvez récupérer votre capital dès la seconde année d’exploitation, qui sera vendu de gré à gré. La valeur de revente sera de 87 % du montant HT investi à la dixième année d’exploitation. Après, la valeur de revente des parts sera proportionnelle au nombre d’années d’exploitation restant à couvrir.
L’organisation du montage de ce placement Une société en participation (SEP) est constituée en vue d’acquérir une ou plusieurs centrales photovoltaïques.
La SEP représente donc une « copropriété » industrielle qui loue le matériel qu’elle a acquis à une société d’exploitation de centrales photovoltaïques. En échange, la SEP perçoit un loyer. Ce revenu est réparti entre les investisseurs participant à la SEP au prorata des parts acquises.
Le revenu perçu par chaque investisseur représente 7% de son apport initial, et constitue son rendement annuel, net de toutes charges.